Politique sur le HP : n’oubliez pas de faire cette démarche obligatoire d’ici le 6 octobre 2025!
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
La prévention des risques à la santé psychologique : une responsabilité partagée
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
Voici plusieurs liens utiles pour l’application de votre politique incluant des formations et capsules vidéos!
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
Peut-on exclure la garantie légale dans le contrat?
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
Quelle est la différence entre la garantie légale et la garantie conventionnelle?
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
La garantie légale s’applique-t-elle uniquement dans le cas d’un contrat de vente ?
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
Noms constitutifs, compagnies à numéro, autres noms utilisés, désignations numériques, NEQ, noms d’emprunt; comment s’y retrouver?
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
Quelques principes, outils ou informations générales dans les cas d’un retour au travail d’une personne salariée suivant une absence pour cause de maladie.
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.
Inscriptions sur les produits et impact des nouveaux articles sur les marques de commerce à partir du 1er juin 2025.
Vous n'avez pas accès pour visualiser cette page ou cet article.